Droits d’auteur et propriété intellectuelle
Droits d’auteur | Propriété intellectuelle
Protection des contenus de Tourisme-et-Vins.com
L’ensemble des contenus publiés sur le site Tourisme-et-Vins.com, notamment les textes, articles, présentations des appellations, descriptions des terroirs, cépages, vignobles, régions viticoles, contenus œnotouristiques, photographies, illustrations, documents, éléments graphiques ainsi que leur organisation et leur présentation, est protégé par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle.
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Cette interdiction concerne notamment :
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- la reprise des contenus relatifs aux terroirs, cépages, vignobles et domaines viticoles ;
- la reproduction sur un autre site Internet, blog, réseau social, plateforme commerciale ou support numérique ;
- l’utilisation des contenus à des fins commerciales ;
- la collecte ou l’extraction automatisée des contenus du site ;
- la constitution d’une base de données à partir des contenus de Tourisme-et-Vins.com.
Toute utilisation autorisée devra mentionner clairement la source Tourisme-et-Vins.com et comporter, lorsque cela est techniquement possible, un lien vers la page originale concernée.
Extraction automatisée et intelligence artificielle
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L’utilisation substantielle des contenus du site afin de constituer, enrichir ou reproduire une base documentaire ou éditoriale est également interdite sans autorisation préalable.
Photographies et illustrations
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Ils ne peuvent être reproduits, modifiés, distribués ou exploités indépendamment du site sans l’autorisation préalable de leur titulaire.
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Protection contre la copie et le plagiat
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En cas de reproduction substantielle ou d’utilisation non autorisée, Tourisme-et-Vins.com pourra demander le retrait du contenu concerné auprès de son auteur, de l’éditeur du site, de son hébergeur ou des moteurs de recherche et, lorsque cela est nécessaire, engager les démarches appropriées pour faire respecter ses droits.
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